1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Prova Automobil Manufaktur GmbH, société à responsabilité limitée de droit allemand (GmbH) au capital de 45 000 €, dont le siège social est situé Oligsbendengasse 16, 52070 Aachen (Allemagne), immatriculée au registre du commerce sous le numéro HRB 8526 auprès de l'Amtsgericht Düren. Numéro de TVA intracommunautaire : DE 322 110 235. Contact : contact@pam-autos.com — +33 3 76 37 94 72.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Michael Paul Weber, en sa qualité de gérant (Geschäftsführer) de la société.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — hostinger.com.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logos, marques, visuels, mise en page, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Prova Automobil Manufaktur GmbH ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

5. Données personnelles (RGPD)

Les données personnelles collectées via le site (formulaires, demandes de contact, commandes) sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD). Elles sont utilisées aux seules fins de traitement de votre demande et ne sont jamais cédées à des tiers à des fins commerciales. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données, exerçable par courriel à contact@pam-autos.com.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies destinés à améliorer votre navigation et à mesurer l'audience. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être averti de leur dépôt.

7. Responsabilité

Prova Automobil Manufaktur GmbH s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une indisponibilité temporaire du service. Les caractéristiques et prix des véhicules sont donnés à titre indicatif et confirmés au moment de la commande.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Prova Automobil Manufaktur GmbH n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

9. Droit applicable et médiation

Les présentes mentions légales sont régies par le droit allemand. En cas de litige avec un consommateur, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège de la société, sous réserve des dispositions protectrices applicables aux consommateurs de l'Union européenne.